Décentralisation culturelle

Décentralisation culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions - Evaluation de politique publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Camille Herody  ;  Jean-Bernard Castet  ;  Marie Bertin  ;  François Hurard  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er avril 2017

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la décentralisation théâtrale, Ivry le 10 décembre 2016.

Déclaration

L'équipement des communes et groupements de communes en bibliothèques : lacunes et inégalités territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Gautier-Gentes  ;  Joëlle Claud  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique culturelle en lien avec la réforme territoriale et la dématérialisation des biens culturels, à Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'engagement de l'Etat en faveur de la jeunesse pour l'éducation artistique et culturelle, Paris le 28 janvier 2014.

Déclaration

La décentralisation culturelle : rapport au ministre de la culture, de la communication et des grands travaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  René Rizzardo  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle des préfets dans la décentralisation culturelle, Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, sur la politique du spectacle vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la culture comme facteur de croissance, les enjeux de la réforme de la télévision publique, le mécénat et la déduction fiscale pour la préservation du patrimoine culturel, Avignon le 17 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la notion d'exception culturelle, l'écononomie de la culture et la décentralisation culturelle, Avignon le 17 novembre 2008.

Déclaration

Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental

Avis

Auteur(s) :  Jean-Jacques Aillagon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Haut de page