Délai | Vie publique

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut Louis Harris ; Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Remis le 1er mai 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000