Démographie

Démographie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 septembre 1999. Conséquences du recensement sur les dotations de l'Etat aux collectivités locales.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le passage à l'euro, la consolidation du modèle social européen et la lutte contre l'exclusion sociale, Paris le 7 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, président du RPF, sur son opposition au gouvernement socialiste et sur la défense de la souveraineté nationale et de la subsidiarité, Paris le 26 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Juillet 1985 L'application de la nouvelle loi sur la famille et la politique démographique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Aoùt 1984 La conférence de Mexico sur la population mondiale.

Communiqué

Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  François Guichard  ;  Rémi Long  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er juillet 2007

L'action publique face aux transformations de la famille en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Buttner  ;  Marie-Thérèse Letablier  ;  Sophie Pennec  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er février 2002

Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l'inclusion sociale : 2006-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er septembre 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

La conjoncture économique et sociale en 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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