Démographie

Démographie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2003 de la direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le 

Besoins de main-d'oeuvre et politique migratoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Pavy  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Scenarii et stratégie pour une France plus active

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Gérard Alezard  ;  Jean Billet  ;  Michel Gevrey  ;  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le dispositif d'enseignement et de formation du pays de Haute-Corrèze (arrondissement d'Ussel)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Claude Ravat  ;  Philippe Sauvannet  ;  Michel Volondat  ;  Pascal Jardin  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Contribution au livre vert sur le thème Face aux changements démographiques, une nouvelle solidarité entre les générations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Pichenot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2005

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