Démographie

Démographie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Juillet 1985 L'application de la nouvelle loi sur la famille et la politique démographique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Aoùt 1984 La conférence de Mexico sur la population mondiale.

Communiqué

Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  François Guichard  ;  Rémi Long  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er juillet 2007

L'action publique face aux transformations de la famille en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Buttner  ;  Marie-Thérèse Letablier  ;  Sophie Pennec  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er février 2002

Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l'inclusion sociale : 2006-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er septembre 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information (...) sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

La conjoncture économique et sociale en 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Premier rapport du Conseil d'orientation des finances publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation des Finances publiques

Remis le 

4e rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable 2003-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle au Développement durable

Remis le 

Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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