Démographie

Démographie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gosselin  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Les activités économiques dans le monde liées à l'eau

Avis

Auteur(s) :  Marie-José Kotlicki  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Michèle André  ;  Christian Cointat  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les nouvelles orientations européennes en matière de politiques sociales, à Paris le 12 novembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Jacquat  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur la garde, l'accueil et les politiques familiales à l'égard des enfants, la natalité et la conciliation entre la vie familiale et la vie professionnelle, Paris le 18 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 septembre 2008. Application de l'article 25 de la Constitution et élection des députés.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le développement de l'Afrique et le rôle économique de l'immigration en France, Palaiseau le 28 août 2008.

Déclaration

Rencontre-débat entre MM. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, et Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, au "Comité 21" le 4 juin 2008, sur le développement durable et la nécessité d'une gouvernance mondiale avec expertise et des moyens financiers accrus.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Un agenda social pour une Europe compétitive et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Brunhes  ;  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate, sur l'unité nationale en politique étrangère, la volonté de combattre l'euro-scepticisme, la préparation des élections européennes de 2009, la nature du projet européen et la crise démographique et énergétique, Paris le 8 juin 2008.

Déclaration

Haut de page