Dépense budgétaire

Economie politique de la LOLF

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edward Arkwright ; Christian de Boissieu ; Jean-Hervé Lorenzi ; Julien Samson ; Conseil d'analyse économique

Remis le 24 avril 2007

Rapport d'information (...) relatif à la société de l'information dans le budget de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 20 mars 2007

Le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Oblin ; Philippe Cannard ; Johannes Leibetseder ; Contrôle général économique et financier ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er février 2007

Les procédures budgétaires et comptables et les perspectives de retour sur investissement du projet Chorus : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale des finances

Remis le 1er novembre 2006

Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 13 décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la réforme de l'Etat et les audits de modernisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Arthuis ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 25 octobre 2006

Rapport d'information (...) sur un projet de décret d'avance reçu par la commission le 11 octobre 2006, en application de l'article 13 de la LOLF

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 17 octobre 2006

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Lambert ; Didier Migaud ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le 31 octobre 2006