Dépense budgétaire

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - juin 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2004

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - mai 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er janvier 2005

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Breton ; Jean-François Cope ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2005

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 suivi des réponses des administrations - Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juin 2005

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 - Rapport sur les comptes de l'Etat - Déclaration générale de conformité sur les comptes 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives financières 2007-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'exécution des crédits de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2004

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