Républiquefrançaise
Dépistage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 15 janvier 1997
Remis le 1er août 2004
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er janvier 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Sureau ; Roger Henrion ; Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal
Remis le 1er avril 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la Santé et de la Protection sociale
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne-Chantal Rousseau-Giral ; Hélène Strohl ; Catherine Bizot ; Yveline Ravary ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation nationale
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Lucien Neuwirth ; Sénat
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Alain Néri ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Auteur(s) : Elisabeth Delaroque-Astagneau ; Danièle Ilef ; Florence Lot ; Conseil supérieur d'Hygiène publique de France
Remis le 1er septembre 2003