Républiquefrançaise
Diagnostic médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Chasseing ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 11 mai 2016
Rapport d'étude
Auteur(s) : Virginie Fauvel ; Benoît Thieulin ; Somalina Pa ; Camille Hartmann ; Charly Berthet ; Yann Bonnet ; Conseil national du numérique ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 13 octobre 2015
Auteur(s) : Philippe Burnel ; Pierre Leurent ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes
Remis le 24 juin 2015
Déclaration
4 février 2014
Auteur(s) : Joël Ankri ; Christine Van Broeckhoven ; Armand Renucci ; Catherine Hesse ; Aude Martineau ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 27 juin 2013
Communiqué
2 mai 2013
Auteur(s) : Catherine Leport ; Jean-François Guégan ; Haut Conseil de la Santé publique
Remis le 1er décembre 2010
Auteur(s) : Haut Conseil de la Santé publique
Remis le 21 janvier 2011
24 septembre 2010
Remis le 1er avril 2009
Avis
Auteur(s) : Jean-René Buisson ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 24 février 2010
Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean Léonetti ; Assemblée nationale
Remis le 20 janvier 2010