Républiquefrançaise
Diagnostic médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Cécile Gallez ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 6 juillet 2005
Auteur(s) : Jean Dionis du Séjour ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Vincent Hazebroucq ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Françoise Brun-Vézinet ; Jean Dormont ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1996
Avis
Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001