Diffusion

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Nicolas ; Cité de la musique - Philharmonie de Paris

Remis le 1er janvier 2003

Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Delon ; Jean-René Marchand ; Joël Thibout ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2003

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Rapport interne

Auteur(s) : François Colson ; Vincent Chatellier ; Alain Blogowski ; Institut national de la Recherche agronomique ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le 1er octobre 1996

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Boyon ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2002

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Clément ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2002

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

Diffusion des données publiques et révolution numérique : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Bertrand Du Marais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique

Remis le 1er mars 2002

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2002

La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle : rapport à Mme la Ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Ory-Lavollée ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

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