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Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Berthod ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Claude Beaudeau ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marianne Lévy-Rosenwald ; Médiateur de l'Édition publique

Remis le 1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Quelles perspectives de développement pour les télévisions locales ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Premier ministre. Direction du développement des médias ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2003

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) : Jean-Luc Bennahmias ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : David Kessler ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2002

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) : Jean Miot ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1999

La diffusion électronique des thèses

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jolly ; Ministère de l'Education nationale. Sous-direction des bibliothèques et de la documentation

Remis le 1er juillet 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1994