Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Vogel  ;  Pierre Sirinelli  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er février 2004

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Bernard Benyamin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Nicolas  ;  Cité de la musique - Philharmonie de Paris

Remis le  1er janvier 2004

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er mars 2004

Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Rapone  ;  Patrick Raude  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

Télévision numérique et mobilité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Boudet de Montplaisir  ;  Premier ministre

Remis le  1er août 2005

La production audiovisuelle française et son financement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Schwarz  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2003

L'arrivée de la TVHD en France, opportunités économiques pour les acteurs et scénarios d'introduction

Rapport officiel

Auteur(s) :  Npa Conseil

Remis le  1er janvier 2005

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le  1er décembre 2004

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Elisabeth Linden  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er février 2005

Télévision numérique : enjeux et perspectives en 2005

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dardayrol  ;  Didier Laval  ;  Frédéric Platet  ;  Jean-Gabriel Remy  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er septembre 2004

Télévision numérique et haute définition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Boudet de Montplaisir  ;  Gilles Brégant  ;  Cécile Dubarry  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

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