Républiquefrançaise
Diplôme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er juillet 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Irène Tharin ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Danielle Vilchien ; Thomas Audige ; Jean Debeaupuis ; Patrick Segal ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Gérard Longuet ; Alain Deleu ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Remis le 1er mars 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gilbert Amy ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
Remis le 1er juillet 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Jacqueline Igersheim ; Laurent Hincker ; Juan Matas ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Université Marc Bloch (Strasbourg). Faculté des sciences sociales, pratiques sociales et développement
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Claude Bébéar ; Premier ministre
Remis le 1er novembre 2004
Auteur(s) : Claude Thelot ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 2004
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives
Remis le 1er août 2004
Auteur(s) : Brigitte Doriath ; Alain Séré ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Philippe Duval ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Valérie Delahaye-Guillocheau ; Pascale Flamant ; Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Thomas Audige ; Inspection générale des affaires sociales