Discipline

Discipline : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2009 - Le recueil des obligations déontologiques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le  1er octobre 2010

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Interview de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, dans "Le Point" du 10 décembre 1990, sur ses orientations pour l'éducation nationale et notamment son opposition au projet libéral d'éclatement et de décentralisation du service public.

Article Interview

Lettre de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur le traité de Constitution européenne et pour un appel aux militants à respecter le résultat de la consultation interne du parti et à s'engager dans la campagne pour le oui, le 25 mars 2005.

Lettre

Message de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur l'amélioration de la condition militaire et le rappel du devoir de discipline, Paris le 29 août 1989.

Lettre

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, à RMC le 19 septembre 1989, sur la revalorisation de l'institution militaire, l'aide à la Guadeloupe, le conflit chez Peugeot et les réformes de Gorbatchev.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, à Antenne 2 le 26 août 1989, sur le malaise dans l'armée et la revalorisation de la condition militaire.

Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les missions de la gendarmerie nationale, les compétences de la gendarmerie dans le domaine de la défense du territoire dans le contexte de la réforme des armées, la légitimité du statut militaire de la gendarmerie, Melun le 31 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la lutte contre la discrimination raciale et l'exclusion sociale et sur les mesures prises pour y parvenir, Paris le 18 mars 2000.

Déclaration

Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur le fonctionnement du parti et le rôle spécifique des secrétaires de section, dans un contexte de malaise social et de croissance économique "essoufflée", Paris le 30 janvier 2005.

Déclaration

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