Distribution

Distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur les nouvelles technologies de la distribution, au Conseil économique et social le 25 juin 1991.

Déclaration

Interview de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "Ecran total" du 24 avril 1996, sur la politique en faveur du cinéma notamment la création d'un Observatoire de la distribution, la réforme de l'avance sur recettes et des SOFICA, la formation à l'écriture de scénarios, et sur la publicité et la violence à la télévision.

Article Interview

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "Le Figaro" du 1er avril 1996 et à France 2 le 7 avril, sur la polémique créée par Jean-Paul Belmondo sur la distribution et la diffusion de films français sur le territoire, et la volonté de favoriser le cinéma en centre ville par la limitation à 2000 places des salles de cinéma multiplexes.

Article Interview

1er avril 1996

Lettre de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat, dans "Le Monde" du 20 mai 1996, en réponse à un article du journal "Le Monde" du 8 mai 1996 sur la mesure transitoire de gel des autorisations d'ouverture des grandes surfaces.

Article Lettre

Interview de M. Yves Galland, ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, dans "Les Echos" le 20 mars 1996, sur le projet de réforme du droit de la concurrence.

Article Interview

CM. 9 novembre 1983 La politique de la concurrence.

Communiqué

CM. 7 MAI 1980 LE DEVELOPPEMENT DES MARCHES A TERME DE MATIERES PREMIERES.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur les évolutions technologiques et économiques du cinéma, notamment le numérique et la diffusion et la distribution des oeuvres par internet, Cannes le 9 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les atouts de l'agriculture méditerranéenne, notamment les OCM vin et fruits et légumes, Avignon le 20 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les mesures gouvernementales tendant à "recentraliser" la politique de l'eau et sur la nécessité de promouvoir une décentralisation de la gestion de l'eau vers les collectivités locales, Orléans le 27 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des maires pour la politique de l'eau, Orléans le 27 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, sur le commerce dans les centre-villes, l'urbanisme commercial, le commerce électronique et les groupes de grande distribution, Paris le 2 novembre 1998.

Déclaration

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