Don

Don : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Fédération française de cardiologie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Gal  ;  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2004

Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Guyard  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er mai 2000

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations de la politique de la recherche, notamment l'aide à la création d'entreprises innovantes, Paris le 28 janvier 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 décembre 1999, sur le soutien de l'Etat pour la recherche sur le génome humain et l'appel à la générosité du public à l'occasion du 13ème Téléthon.

Communiqué

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