Drone

Drone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la transformation et la modernisation des armées, Semoutiers-Montsaon (Haute-Marne) le 26 octobre 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 avril 2022. Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Régime de déclaration dans le domaine de la sécurité aérienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Systèmes d'aéronefs sans équipage à bord.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 novembre 2021. Navires autonomes et drones maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Navires autonomes et drones maritimes.

Communiqué

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la guerre des drones

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Baudu  ;  Jean Lassalle  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les drones dans les forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Bruno Sido  ;  François Bonneau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la menace drone et les moyens de la lutte anti-drones, à Biscarosse le 7 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur, sur la loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2020.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Les drones dans les forces armées »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'activité 2015 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

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