Durée du travail

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'expatriation des jeunes Français

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Vuilque ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité ministériel 2004 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er novembre 2005

Fonction publique : faits et chiffres 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique

Remis le 1er juillet 2005

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er septembre 2005

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le 1er avril 2003

Fonction publique : faits et chiffres 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'activité ministériel 2003 du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2004

Pour un code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel de Virville ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004

La fonction publique de l'Etat : rapport annuel 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er juillet 2003

Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Simon Cueva ; Eric Heyer ; Groupe de recherche sur l'efficacite industrielle (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1995

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