Durée du travail

Durée du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La grille horaire des enseignements au lycée général et technologique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lepetit  ;  Alain Dulot  ;  Daniel Charbonnier  ;  Antonin Beurrier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps du travail dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Synthèse nationale des rapports au CTP sur l'état au 31 décembre 2001 des collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le 

Fonction publique : faits et chiffres 2005-2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edouard Landrain  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

Rapport social 2001 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2002

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Pierrod  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1999

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 2ème tome : dossiers thématiques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1999

Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page