EDF

EDF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Service public, secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Claude Henry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1997

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er janvier 2000

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2001

L'Etat actionnaire : rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 2005

Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Grammont  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er janvier 2004

Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Le Dore  ;  Paul Checcaglini  ;  Jacques Pernelle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2004

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2004

Conseil de la concurrence - Dix-septième rapport annuel : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de la Concurrence

Remis le  1er juin 2004

Rapport de la Commission sur le projet industriel et financier d'EDF

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marcel Roulet  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2004

L'Etat actionnaire : rapport 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2003

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