Effet de serre

Effet de serre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, en réponse à une question sur l’accompagnement de la filière industrielle dans le processus de décarbonation de l'économie à l'horizon 2040, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mobilisation en faveur de la diplomatie climatique et de l'objectif d'une fin de la vente des voitures essence ou diesel en 2040, à Paris le 6 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les cinq grandes priorités de la mise en oeuvre de l'Accord de Paris sur le climat, à Paris le 10 mai 2017.

Déclaration

Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 0083378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Gilles Pipien  ;  Alain Sauvant  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Sydney le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réforme du marché européen du carbone ("système européen d'échange de quotas de CO2"), à Bruxelles le 28 février 2017.

Déclaration

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Agnès Mouchard  ;  Bernard Perret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, sur la lutte contre le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. COP 22 : Contribution de l'agriculture à la diminution des gaz à effet de serre.

Communiqué

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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