Élection

Élection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Elections à venir : faire vivre la parité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er décembre 2003

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2003

La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Bernard  ;  Christian Babusiaux  ;  Charlotte Piniot  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 1999

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

La parité entre les femmes et les hommes : une avancée décisive pour la démocratie - Rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2002

Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Asensi  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2000

Interview de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, au quotidien "Oslobodjenje" à Sarajevo le 19 septembre 2002, sur l'appui de la France à la reconstruction démocratique des Balkans.

Interview

Message de M. François Mitterrand, Président de la République, à M. Helmut Kohl, à l'occasion de son élection au poste de chancelier de la République fédérale d'Allemagne, Paris, Palais de l'Elysée, le 2 octobre 1982.

Lettre

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE, SUR LA SITUATION ET L'AVENIR DE LA NOUVELLE-CALEDONIE, L'ELECTION DE L'ASSEMBLEE TERRITORIALE ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DU TERRITOIRE, NOUMEA, LE 17 JUILLET 1979

Déclaration

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