Energie hydroélectrique

Energie hydroélectrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur les perspectives de développement de la production hydroélectrique en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Dambrine  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er octobre 2003

Une stratégie énergétique pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Besson  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er octobre 2003

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Castillon  ;  Mac Lesggy  ;  Edgar Morin  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er septembre 2003

Rapport au Ministre de l'environnement et au Ministre de l'Outre-mer concernant les conséquences au plan de l'environnement de la mise en eau du barrage du Petit-Saut en Guyane

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er octobre 1995

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction des études économiques et de l'éducation environnementale  ;  Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le  1er avril 2002

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Henri Defoug  ;  Dominique Petit  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

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