Energie hydroélectrique

Energie hydroélectrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique, La Défense le 4 avril 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le bilan de l'utilisation des énergies renouvelables en France et sur le programme d'action accroissant leur utilisation, Paris, le 29 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la pêche de loisir, le projet de loi sur l'eau et les nouvelles missions du Conseil supérieur de la pêche, l'implantation de micro-centrales hydroélectriques et la régulation des populations de cormorans, Paris le 26 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures gouvernementale en faveur des énergies renouvelables : budget accru de l'ADEME, participation des régions au travers des contrats de plan Etat Régions et régime fiscal favorable, Paris, le 12 juin 2001.

Déclaration

Lettre de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, en date du 28 mars 2001, à M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la prochaine création de la filiale de commercialisation de l'énergie produite par les centrales hydroélectriques du Rhône.

Lettre

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le potentiel de développement de l'hydroélectricité en tant que source d'énergie renouvelable et sur la protection écologique des cours d'eau et de l'environnement, Paris le 16 janvier 2007.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

Le renouvellement des concessions hydroélectriques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er novembre 2006

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?

Avis

Auteur(s) :  Marie-Odile Paulet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Loudière  ;  Paul Pierron  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2006

Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffitte  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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