Énergie hydroélectrique

Énergie hydroélectrique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le déplacement d'une délégation de la commission du développement durable au Québec du 23 au 27 septembre 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Jean-Luc Fichet  ;  Hervé Maurey  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel de la montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hélène Masson-Maret  ;  André Vairetto  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à diverses questions portant sur la place des énergies renouvelables dans le bouquet énergétique français, la transition énergétique, l'hydroélectricité, et les interconnexions et la sécurité énergétique au niveau européen, au Sénat le 24 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'hydroélectricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Eric Straumann  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les orientations stratégiques du gouvernement pour la politique de l'énergie dans les outre-mer dans le cadre du futur projet de loi de programmation de la transition énergétique, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport de la mission d'étude sur les énergies marines renouvelables

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Boyé  ;  Emmanuel Caquot  ;  Pascal Clément  ;  Loïc de La Cochetière  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Philippe Sergent  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Des technologies compétitives au service du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 7 février 2012.

Déclaration

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