Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de Mme Dominique Voynet, secrétaire nationale des Verts, dans "Vert contact" du 23 février, sur la ratification d'un agrément électoral avec le PS pour les élections législatives, intitulé "Le nouvel enjeu de la présidentielle".

Article Périodique Tribune

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur l'activité pétrolière en France, Paris le 23 mai 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur la politique industrielle et énergétique de la France, Washington le 28 septembre 1984.

Déclaration

Discours de M. Georges Kiejman, ministre délégué chargé des affaires étrangères, sur la relance du dialogue entre pays producteurs et pays consommateurs d'énergie, et l'importance des solidarités régionales et de la multiplication des mécanismes de coopération, Bergen le 2 juillet 1992.

Déclaration

L'industrie française en 2006-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'état d'avancement des principaux dossiers européens en matière de fiscalité des entreprises, de concurrence et de législation financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Pozzo di Borgo  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La conjoncture économique et sociale en 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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