Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Conseil supérieur de l'Électricité et du Gaz

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Kosciusko-Morizet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Aymeri de Montesquiou  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les enjeux de l'après-Kyoto

Avis

Auteur(s) :  Elyane Bressol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2006

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Gérard César  ;  Michel Bécot  ;  Philippe Arnaud  ;  Daniel Reiner  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er octobre 2003

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