Energie

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 14 décembre 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Schreiner ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les biocarburants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Marleix ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003 par une délégation de la commission des affaires économiques et du plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Michel Bécot ; Philippe Arnaud ; Daniel Reiner ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Poignant ; Assemblée nationale

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (…)t sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire de 2003 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le mode de propulsion du second porte-avions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patricia Adam ; Charles Cova ; Marguerite Lamour ; Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2003