Enquête | vie-publique.fr

L'ancrage territorial des activités industrielles et technologiques : une approche méthodologique : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Benoît Zimmermann ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juillet 1995

Rapport d'activité 1998 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'activité 1997 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 1998

Comparaison de deux enquêtes nationales de consommation alimentaire auprès des adolescents et des adultes - Baromètre santé nutrition (2002) et INCA (1998-99) : éléments de méthode et résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Institut national de Prévention et d'Éducation pour la Santé

Remis le 1er janvier 2004

Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Simon Cueva ; Eric Heyer ; Groupe de recherche sur l'efficacite industrielle (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1995

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Zoyem ; Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

La Transformation de la représentation patronale en France : CNPF et CGPME

Rapport interne

Auteur(s) : Jean Bunel ; Institut d'Études du Travail de Lyon. Centre de Recherche en Droit social ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1995

Evaluation monétaire des avantages environnementaux de l'agriculture... : rapport d'étude

Rapport interne

Auteur(s) : François Colson ; Anne Stenger-Letheux ; Institut national de la Recherche agronomique

Remis le 1er septembre 1995

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Chossy ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2003

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport interne

Auteur(s) : Institut de l'Élevage (Paris) ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Remis le 1er avril 1995

L'Accueil des élèves dans les établissements

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Pourchet ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 1998

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997