Enquête | Vie publique

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2000

Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape

Rapport interne

Auteur(s) : Inspection générale de l'Aviation civile et de la Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents

Remis le 1er décembre 2000

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France - Rapport général

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Insuffisance rénale chronique : Etiologies, moyens de diagnostic précoce, prévention ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er juillet 1997

Rapport annuel d'activité 1999 de l'Inspection générale de l'industrie et du commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2000

Investigation de cas groupés de légionellose au nord de l'agglomération lyonnaise : avril - mai 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marielle Schmitt ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2005

Rapport annuel d'activité 2000 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2001

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Conseil ministériel de l'évaluation

Remis le 1er janvier 2004

Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2004 (1er juin - 30 septembre 2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Céline Ermanel ; Bertrand Thelot ; Institut de Veille sanitaire ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er juillet 2005

Epidémie communautaire de légionellose, Pas-de-Calais, novembre 2003 - janvier 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juillet 2005

Les étudiants en difficulté : pauvreté et précarité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'activité 1998 de l'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Pierre Castagnou ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 1999