Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Pillage de l'art en France pendant l'occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Le Masne de Chermont  ;  Didier Schulmann  ;  Jean Mattéoli  ;  Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le  1er janvier 2000

Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Fleurette  ;  Pascale Zagury  ;  Martine Pigeon  ;  Agence du médicament. Direction des études et de l'information pharmaco-économiques  ;  Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le  1er juillet 1998

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Rapport interne

Auteur(s) :  Françoise Moneger  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Choquet  ;  Sylvie Ledoux  ;  Christine Hassler  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1998

Culture visuelle et art collectif sur le Web : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  Michel Leglise  ;  Anne Sauvageot  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 1999

Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Jacques Greco  ;  Claude Volkmar  ;  Centre régional pour l'Enfance et l'Adolescence inadaptée (Rhône-alpes)  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er décembre 1998

Famille et chômage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Commaille  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er janvier 1999

Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roxane Silberman  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er janvier 1999

Iatrogénèse médicamenteuse : estimation de son importance dans les hôpitaux publics français

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Bégaud  ;  Jean-Louis Imbs  ;  Centre régional de Pharmacovigilance (Bordeaux)  ;  Centre régional de Pharmacovigilance (Strasbourg)

Remis le  1er novembre 1997

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

Organisation du temps scolaire dans le premier degré : les effets de la semaine de quatre jours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Houchot  ;  Yves Moulin  ;  Jean Vogler  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 

L'aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Bottin  ;  Michel Delaunay  ;  Sonia Henrich  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

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