Enquête

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 1998

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Laure Lagardère ; Hélène Strohl ; Bernard Even ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 1998

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Studio Entreprendre (Paris)

Remis le 1er mars 1998

Le Pillage de l'art en France pendant l'occupation et la situation des 2000 oeuvres confiées aux musées nationaux

Rapport officiel

Auteur(s) : Isabelle Le Masne de Chermont ; Didier Schulmann ; Jean Mattéoli ; Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le 1er janvier 2000

Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédéric Fleurette ; Pascale Zagury ; Martine Pigeon ; Agence du médicament. Direction des études et de l'information pharmaco-économiques ; Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Remis le 1er juillet 1998

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Rapport interne

Auteur(s) : Françoise Moneger ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le 1er janvier 1999

Adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et (leur) santé : 1998 : enquête épidémiologique effectuée à l'initiative de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse et financée par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie Choquet ; Sylvie Ledoux ; Christine Hassler ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 1998

Culture visuelle et art collectif sur le Web : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Leglise ; Anne Sauvageot ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 1999

Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jacques Greco ; Claude Volkmar ; Centre régional pour l'Enfance et l'Adolescence inadaptée (Rhône-alpes) ; Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le 1er décembre 1998