Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Bernard Lion  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le  1er novembre 2000

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  François Aballea  ;  Guido de Ridder  ;  Charles Gadéa  ;  Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime)  ;  Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 1997

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport d'étape : janvier - décembre 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mattéoli  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

L'autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) - Rapport au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Jean-François Bauduret  ;  Direction générale de l'Action sociale

Remis le  1er décembre 2000

Utilisation de l'informatique, salaire et risque de chômage

Rapport interne

Auteur(s) :  Michel Gollac  ;  Francis Kramarz  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1998

Les Diplômés de l'Université et l'emploi : analyse localisée de l'entrée dans la vie professionnelle des étudiants

Rapport interne

Auteur(s) :  Alain Frickey  ;  Jean-Luc Primon  ;  Université de Nice Sophia Antipolis. Observatoire de la vie étudiante  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er octobre 1998

Les Etudiants en difficulté : pauvreté et précarité : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Grignon  ;  Louis Gruel  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er mai 2000

Rapport d'enquête sur l'allocation aux adultes handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  François Werner  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 1998

Femmes dans les lieux de décision

Avis

Auteur(s) :  Michèle Cotta  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 1998

Rapport sur les problèmes posés par les pratiques de stérilisation des personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laure Lagardère  ;  Hélène Strohl  ;  Bernard Even  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 1998

Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain  ;  Studio Entreprendre (Paris)

Remis le  1er mars 1998

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