Enquête

Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales : rapport

Rapport interne

Auteur(s) : Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le 1er juin 1997

Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999

Rapport d'étude

Auteur(s) : Georges Touret ; Jean-Louis Guibert ; Daniel Drevet ; Jacques Parizot ; Yves Halna du Fretay ; Commission permanente d'Enquêtes sur les Évenements de Mer. Bureau Enquêtes-Accidents / Mer

Remis le 1er novembre 2000

L'information électronique professionnelle en France : industrie et marché, données 2000-projections 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Groupement français de l'Industrie et de l'Information (Paris) ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er mai 2001

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Lion ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le 1er novembre 2000

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : François Aballea ; Guido de Ridder ; Charles Gadéa ; Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime) ; Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1997

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport d'étape : janvier - décembre 1998

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

L'autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) - Rapport au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Jean-François Bauduret ; Direction générale de l'Action sociale

Remis le 1er décembre 2000

Utilisation de l'informatique, salaire et risque de chômage

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Gollac ; Francis Kramarz ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1998

Les Diplômés de l'Université et l'emploi : analyse localisée de l'entrée dans la vie professionnelle des étudiants

Rapport interne

Auteur(s) : Alain Frickey ; Jean-Luc Primon ; Université de Nice Sophia Antipolis. Observatoire de la vie étudiante ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er octobre 1998