Républiquefrançaise
Enseignement supérieur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Marie-Christine Blandin ; Louis de Broissia ; Ambroise Dupont ; Jean-Léonce Dupont ; Monique Papon ; Ivan Renar ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er novembre 2004
Rapport officiel
Remis le 1er juin 1994
Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er décembre 2004
Remis le 1er janvier 1995
Remis le 1er juin 1997
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Remis le 1er janvier 2004
Remis le 1er janvier 1998
Remis le 1er juin 1992
Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre
Remis le 1er mai 2004