Enseignement supérieur

La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriem Mazodier ; Tristan Chalon ; Jean-Luc Cénat ; Jean Figarella ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Léonce Dupont ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mars 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er avril 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er décembre 2002

Les sciences physiques et chimiques et leur évaluation dans les BTS : Thème du groupe de sciences physiques et chimiques : année scolaire 1999-2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

La diffusion électronique des thèses

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Jolly ; Ministère de l'Education nationale. Sous-direction des bibliothèques et de la documentation

Remis le 1er juillet 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Bourg-Broc ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

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