Enseignement supérieur

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er juin 1997

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2003

Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er janvier 2004

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1998

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1998

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er juin 1992

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriem Mazodier ; Tristan Chalon ; Jean-Luc Cénat ; Jean Figarella ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2001

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jérôme Rivière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Léonce Dupont ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er mars 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er avril 2003

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er décembre 2002

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