Entreprise de transport

Entreprise de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les transports en 2015 (tome 1) : 53e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Lionel Arcier  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2016. France logistique 2025.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le soutien apporté par le gouvernement à la proposition de loi visant la prévention et la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, le terrorisme et la fraude dans les transports en commun, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

L'Etat actionnaire : rapport 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Les comptes des transports en 2014. Tome 1 : 52ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes orientations de la future politique logistique nationale, à Paris le 8 juillet 2015.

Déclaration

La logistique en France : état des lieux et pistes de progrès - Rapport du comité scientifique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Savy  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Les comptes de transports en 2006 - 44ème rapport de la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2007

Les comptes de transports en 2007 : 45e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2008

Les comptes des transports en 2012. Tome 1 : 50ème rapport à la Commission des comptes de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juillet 2013

Les comptes des transports en 2011. Tome 1 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2012

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