Entreprise de transport

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  17 janvier 2007

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2003

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Auteur(s) :  Bertrand Le Gallic  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Centre de Droit et d'Économie de la Mer (Brest)

Remis le  1er janvier 1998

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2002

Auteur(s) :  Jean-Jacques Filleul  ;  Philippe Muhlstein  ;  Conseil supérieur du Service public ferroviaire

Remis le  1er janvier 2003

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er février 1996

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001