Entreprise en difficulté

Entreprise en difficulté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry de Beaucé, secrétaire d'Etat chargé des relations culturelles internationales, en réponse à une question sur les mesures gouvernementales en faveur des otages du Koweït et de l'Irak et sur la communauté française au Liban, au Sénat le 18 octobre 1990.

Déclaration

Interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre chargé de l'industrie et du commerce extérieur, à Antenne 2 le 30 juillet 1991, sur la situation de l'entreprise de réparation navale Sud-Marine.

Interview

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le rôle des clubs "Convaincre" et sur la crise d'identité de la société française et la "citoyenneté moderne", Paris le 14 avril 1991.

Déclaration

Interviews de Mme Michèle André, secrétaire d'Etat chargé des droits des femmes, à La Cinq le 8 juin, dans "Le Quotidien de Paris" le 9 juin et "L'Est républicain" le 28 juin 1990, sur la proposition de Mme Michèle Barzach d'ouvrir les maisons closes pour lutter contre le SIDA.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le débat national et le projet d'avis du CES sur l'avenir du transport ferroviaire, sur la situation de la SNCF et sur les relations de la SNCF avec les régions, au Conseil économique et social le 23 avril 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 Septembre 1988 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Juillet 1988 Les agriculteurs en difficulté.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 La conférence agricole annuelle

Communiqué

CM. 30 mars 1983 La prévention et le traitement amiable des difficultés des entreprises.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1987 Redressement et liquidation judiciaires des entreprises.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 L'aide à l'investissement des entreprises.

Communiqué

CM. 17 juin 1981 Les mesures en faveur des entreprises.

Communiqué

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