Entreprise

Auteur(s) : Henri Rouilleault ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi ; Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 23 juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Sénat

Remis le 27 juin 2007

Rapport d'information (…) sur l'état d'avancement des principaux dossiers européens en matière de fiscalité des entreprises, de concurrence et de législation financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 4 mai 2007

Intelligence économique et stratégie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henri Martre ; Philippe Clerc ; Christian Harbulot ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er février 1994

Réseau expérimental de surveillance épidémiologique des troubles musculo-squelettiques dans les Pays de la Loire - Protocole de la surveillance dans les entreprises (2002-2004)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Catherine Ha ; Yves Roquelaure ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 15 mai 2007

Analyse de la politique de recherche publique en Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er mars 2007

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