Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Externalisation des services à l'industrie : enjeux du développement des groupes multiservices

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur la TVA comme mode alternatif de financement de la sécurité sociale destiné à renforcer la compétitivité des entreprises françaises et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Chartes d'éthique, alerte professionnelle et droit du travail français : état des lieux et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul-Henri Antonmattei  ;  Philippe Vivien  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

La SE ou Societas Europaea : pour une citoyenneté européenne de l'entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Noëlle Lenoir  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les moyens de contrôle de l'Unédic et des Assédic

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Tian  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sophie Bussillet  ;  Philippe Larrue  ;  Soheir Dani  ;  Claire Girault  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

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