Epargne salariale

Epargne salariale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marielle Cohen-Branche  ;  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marielle Cohen-Branche  ;  Autorité des Marchés financiers

Remis le 

Rapport annuel 2018 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le 

Partager plus pour se développer mieux - Perspectives ouvertes par l'intéressement et la participation et réflexion pour renforcer leur place dans les PME françaises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thibault Lanxade  ;  François Perret  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur l'action du gouvernement en faveur du pouvoir d'achat et de l'actionnariat salarié, à Paris le 12 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes lignes du Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE), à Lassigny le 16 février 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur l'accès des salariés aux dispositifs d'intéressement, de participation et d'épargne salariale, au Sénat le 25 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les enjeux de l'épargne salariale pour la croissance et la compétitivité des entreprises, Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

La négociation collective en 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social

Remis le  1er juillet 2014

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "RMC" le 7 novembre 2014, sur la politique fiscale, les emplois d'avenir, les dépenses des collectivités locales, le débat sur les professions réglementées, en particulier celle de notaires.

Interview

Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale : rapport du Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié (COPESIAS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de la Participation, de l'Intéressement, de l'Épargne salariale et de l'Actionnariat salarié

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les modalités de l'épargne salariale et l'actionnariat salarié, Paris le 23 septembre 2014.

Déclaration

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