Épuration de l'eau

Épuration de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le cadrage du 11e programme des agences de l'eau (2019 - 2024) et la gestion des services d'eau et d'assainissement par les collectivités, à Chaillot le 29 août 2018.

Déclaration

Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aline Baguet  ;  Alby Schmitt  ;  Marc-René Bayle  ;  François Werner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Interview de Mme Jacqueline Gourault, dans "Le Figaro" du 22 novembre 2017, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales.

Article Interview

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur l'action du gouvernement pour la ruralité, à Paris le 23 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales, à Forcalquier le 19 octobre 2017.

Déclaration

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "La Provence" du 19 octobre 2017, sur la compétence des communes en matière d'eau et d'assainissement, de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations et sur la suppression de la taxe d'habitation.

Article Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le renforcement des compétences des intercommunalités dans l'environnement, et la "Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations" (Gémapi), à Nantes le 6 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la priorité donnée à la protection de la biodiversité, à Paris le 26 juin 2017.

Déclaration

Propositions de mesures pour le territoire d'excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Vindimian  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2016

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'organisation des transferts de compétences prévus par la loi NOTRe vers les nouvelles intercommunalités, la création de communes nouvelles, l'aménagement numérique du territoire et les finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

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