Équipement sanitaire

Équipement sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

Impacts sanitaires et énergétiques des installations de climatisation : établissements de santé, établissements accueillant des personnes âgées - Contribution au plan canicule

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er juillet 2004

Aménagement du territoire et établissement de santé

Avis

Auteur(s) :  Michel Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Mission d'enquête sur les fermetures de lits en milieu hospitalier durant l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Bastianelli  ;  Maryse Fourcade  ;  Sylvain Picard  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

La prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Mosse  ;  Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er mars 1997

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er juin 1996

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, sur la nécessité de rénover et démocratiser l'hôpital public et de redefinir l'organisation sanitaire, à Paris le 4 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la modernisation des équipements hospitaliers et la réforme statutaire des personnels hospitaliers, Guéret le 9 février 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les projets de modernisation du système de protection sociale, en particulier en ce qui concerne les établissements hospitaliers, Paris le 18 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale et porte-parole du gouvernement, sur la lutte contre le cancer, Nantes le 8 septembre 1988.

Déclaration

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