Équipement sanitaire

Équipement sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Simplification de l'organisation administrative et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d'établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Décembre 1986 Les établissements d'hospitalisation et l'équipement sanitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Novembre 1988 La lutte contre le SIDA.

Communiqué

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

Impacts sanitaires et énergétiques des installations de climatisation : établissements de santé, établissements accueillant des personnes âgées - Contribution au plan canicule

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er juillet 2004

Aménagement du territoire et établissement de santé

Avis

Auteur(s) :  Michel Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Mission d'enquête sur les fermetures de lits en milieu hospitalier durant l'été 2003

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Bastianelli  ;  Maryse Fourcade  ;  Sylvain Picard  ;  Liliane Salzberg  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

La prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Mosse  ;  Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence)  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er mars 1997

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er juin 1996

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