Équipement

Équipement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Henri Revol, sur l'équipement des collectivités locales pour l'utilisation des nouvelles technologies et sur la nécessité d'une coopération européenne pour le désenclavement numérique, Paris le 22 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M.Jean-Claude Gayssot, ministre de l 'équipement, des transports et du logement, sur la Société nationale de sauvetage en mer, la nécessité de renforcer la sécurité maritime après le naufrage de l'Erika et sur le développement des réseaux routiers et ferroviaires dans la région Languedoc-Roussillon, Port La Nouvelle, le 10 mars 2000

Déclaration

Allocution de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur le développement économique de la Polynésie, devant l'Assemblée territoriale à Papeete le 13 septembre 1988.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à Nice le 11 avril 2005 et à l'Assemblée nationale le 13, sur les conventions de transfert de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en application de la loi de décentralisation, concernant notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, et sur les "pôles de compétitivité".

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense sur la mise en place de la concertation sur la gendarmerie et les mesures décidées après la réunion des commissions, Paris les 23 août et 26 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat chargé de la défense, en réponse à une question sur le rôle de la gendarmerie et les moyens d'assurer ses missions, l'Assemblée nationale le 30 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur les orientations gouvernementales concernant le renouveau du service public de la justice et la situation des équipements judiciaires, à Clermont-Ferrand le 24 juillet 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur les orientations et le projet de budget 1989 pour le ministère de l'intérieur, à l'Assemblée nationale le 16 novembre 1988 et au Sénat le 1er décembre 1988.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des voies navigables et transports routiers, sur les problèmes de la batellerie notamment le financement du schéma directeur des voies navigables et l'entretien du réseau fluvial, à Conflans-Sainte-Honorine le 19 juin 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Faure, ministre de l'équipement et du logement, sur le projet de budget 1989, Paris le 22 septembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre des DOM TOM, sur les grandes orientations de la politique gouvernementale en faveur des DOM TOM et particulièrement de Saint-Pierre et Miquelon, à Saint-Pierre le 30 octobre 1986.

Déclaration

Textes distribués lors de la conférence de presse de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la campagne d'information pour le recrutement d'enseignants et le budget de l'enseignement de la jeunesse et des sports pour 1989, Paris le 22 septembre 1988.

Déclaration Dossier Littérature grise

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