Espace aérien

Espace aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 avril 2024. Accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres et la République d'Arménie et l'Ukraine.

Communiqué

Déclaration de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur l'Europe et la politique spatiale, Paris le 20 février 2020.

Conférence de presse

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 20 novembre 2014, sur les tarifs réglementés de l'énergie, le survol de centrales nucléaires par des drones, le barrage de Sivens, les portiques d'Ecomouv' et la lutte contre la pollution.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 3 novembre 2014, sur la réunion par Ségolène Royal des acteurs concernés par le projet de barrage contesté de Sivens, le démantèlement de réseaux terroristes et la situation des migrants à Calais.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Info le 30 octobre 2014, sur les enquêtes en cours concernant le décès de Rémi Fraisse et le survol de centrales nucléaires par des drones.

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 18 juillet 2014, sur l'avion de la Malaysia Airlines abattu au-dessus de l'Ukraine et la collision survenue entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques).

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Inter le 18 juillet 2014, sur l'avion de la Malaysia Airlines abattu au-dessus de l'Ukraine et la collision survenue entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques).

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RTL le 18 juillet 2014, sur la collision entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques) et l'avion de la Malaysia Airlines abattu par un missile sol-air au-dessus de l'Ukraine.

Interview

Conseil des ministres du 20 novembre 2013. Accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la Moldavie.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 février 2012. Traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central ».

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question sur la gestion des conséquences de l'éruption du volcan Grimsvötn (Islande), à l'Assemblée nationale le 25 mai 2011.

Déclaration

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