Républiquefrançaise
Etude : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Astrid Fontaine ; Michel Gandilhon ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er août 2004
Rapport interne
Auteur(s) : Philippe Bernardet ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Centre d'Études africaines (Paris)
Remis le 1er septembre 1998
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er avril 2000
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Pierre Balland ; Ministère de l'Environnement
Remis le 1er octobre 1995
Rapport officiel
Auteur(s) : Académie des sciences
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Dominique Le Disert-Jamet ; Caisse nationale d'assurance vieillesse
Remis le 1er décembre 1997
Auteur(s) : Marc Panet ; Christian Bonnard ; Pietro Lunardi ; Michèle Presbitero ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
Remis le 1er décembre 2000
Auteur(s) : Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Séverine Kirchner ; Nathalie Pasquier ; Stéphanie Gauvin ; Franck Golliot ; Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 1998