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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction de la Technologie

Remis le 1er mars 2003

Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

L'allègement des charges sociales sur les bas salaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le 1er mai 1996

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Luc Godet ; Daniel Marchand ; Dominique Tricard ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 1998

Rapport d'information (...) sur la concurrence fiscale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 1999

Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patricia Rabelka ; Elisabeth Tarenghi ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon ; Gep & A (Dijon)

Remis le 1er janvier 2000

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Benjamin Dessus ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 2000

Un climat à la dérive : comment s'adapter ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 1er juin 2005

Etude sur l'intérêt d'une harmonisation des unités de chargement intermodales pour développer le transport combiné européen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er mai 2005

Le risque d'éboulement des Ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Durville ; Paul Madier de Champvermeil ; Philippe Huet ; Michel Badré ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2005