Etude

Etude : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 avril 2005. La politique de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2005. Conseil d'orientation pour l'emploi.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'alimentation notamment les moyens à mettre en oeuvre pour assurer la sécurité et la qualité des aliments, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Mars 1992 Statuts des groupes d'étude internationaux du cuivre, de l'étain et du nickel.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la fonction publique territoriale, notamment son ouverture aux ressortissants européens et le détachement de fonctionnaires français à l'étranger, la construction d'une Europe des services publics et sur la gestion prévisionnelle des effectifs, Strasbourg le 5 décembre 2000.

Déclaration

Arrêts maladie : état des lieux et propositions pour l'amélioration des pratiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er septembre 2004

Epidémie de salmonellose à Salmonella enterica sérotype Agona chez des nourrissons liée à la consommation de poudres de lait infantile, France, janvier-mai 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2006

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2006

Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Briot  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé

Remis le 

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Beaudeau  ;  Damien Mouly  ;  Delphine Lauzeille  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2006

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er avril 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2002

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