Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Bertrand, secrétaire d'état à l'assurance maladie, sur la place des médecins généralistes dans la mise en oeuvre de la réforme de l'assurance, au travers notamment de l'adoption du dossier médical personnel et des référentiels de bonnes pratiques, de l'engagement en faveur de la négociation conventionnelle avec l'assurance maladie et du développpement des réseaux de soins, Nantes le 19 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur les techniques d'évaluation pour la transmission des entreprises, Paris le 26 janvier 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur les missions du législateur et le rôle du débat parlementaire, Paris le 3 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le respect du principe de laïcité, l'égalité des chances pour tous les élèves et l'intégration scolaire des enfants handicapés, Paris le 18 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la scolarisation d'enfants atteints de troubles du langage et les nouveaux outils d'évaluation des élèves, Paris le 2 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'égalité des chances et la lutte contre les discriminations dans le cadre du plan de cohésion sociale, sur le dialogue social et "l'assouplissement" de la loi sur les 35 heures, Paris le 3 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en place d'un dispositif de prévention des risques sismiques et des raz de marée, l'information et l'éducation de la population et la réglementation pour la construction des bâtiments, Nice le 25 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des solidarités, de la santé et de la famille, sur la mise en place de la Haute Autorité de Santé, ses missions et les objectifs motivant sa constitution, Paris le 22 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur les grandes lignes du projet de loi relatif à la prise en charge des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), à l'Assemblée nationale le 18 avril 2001.

Déclaration

Discours de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur les ambitions de son parti en matière de politique de la recherche et son approbation du principe d'une loi de programmation, Grenoble le 29 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la préparation d'une loi de programmation pour la recherche, le choix de projets scientifiques crédibles, l'articulation entre la recherche publique et la recherche privée, la réforme de l'université et la stratégie européenne de recherche, Paris le 8 juillet 2004.

Déclaration

Déclarations de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur le projet de loi d'orientation sur l'éducation, à l'Assemblée nationale le 7 juin et au Sénat le 27 juin 1989.

Déclaration

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