Evaluation

La réforme du dispositif de protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur le financement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Blondel ; Jean-Pierre Hardy ; Ministère de la Famille

Remis le 1er juin 2003

La réforme de la protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur l'évaluation médico-sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joëlle Voisin ; Daniel Anghelou ; Ministère de la Famille

Remis le 1er juin 2003

L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marc Romainville ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er décembre 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

Suivi du dispositif d'évaluation des personnels de direction

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Mamou ; Jean-Pierre Obin ; Jean Pigeassou ; Inspection générale de l'Education nationale. Groupe Établissement et Vie scolaire

Remis le 1er octobre 2002

Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2003

Rapport annuel 2002 du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er février 2003

Le contrôle en cours de formation : 10 propositions pour 2002 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Billet ; René Cahuzac ; Jacques Perrin ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er mars 2002

La classe de sixième : état des lieux et réformes en cours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Delahaye ; Alain Henry ; Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er mars 2002

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre-Henri Bourrelier ; Philippe Huet ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1997

Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Dauge ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1999

Evaluation de la recherche dans les établissements publics français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er mars 2003

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