Evaluation

Auteur(s) : Isabelle Lucas ; Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er avril 1998

Le système de santé en Angleterre : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2002

L'évaluation des entreprises afin de faciliter l'accès au crédit : quelle intermédiation informationnelle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises

Remis le 1er mai 2001

Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Dominique Moyen ; Jean-François Delamarre ; Yves Fournier ; Marc Grimot ; Jean-Luc Laurent ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er octobre 2001

Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l'explosion de l'usine AZF : rapport intermédiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thierry Lang ; Sylvie Cassadou ; Valérie Schwoebel ; Institut de Veille sanitaire ; Direction régionale des Affaires sanitaires et sociales. Cellule interrégionale d'Épidémiologie d'Intervention (Midi-Pyrénnes)

Remis le 1er juin 2002

Le principe de précaution et les transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Savelli ; Pierre Begault ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2001

La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2000

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